Archives des Politique de la ville - Page 9 sur 9

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Liste des publications: Politique de la ville

Annexes du rapport d’information sur l’évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Annexes du rapport d'information sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Rapports - Étude - Enquête

Organisme(s) : Assemblée nationale

Auteur(s) : François Goulard ; François Pupponi

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Rapport d’information sur l’évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Rapport d'information sur l'évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Rapports - Étude - Enquête

Organisme(s) : Assemblée nationale

Auteur(s) : François Goulard ; François Pupponi

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Prolongation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale jusqu’en 2014

Prolongation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale jusqu'en 2014

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministère du travail, de la solidarité et de la fonction publique - Secrétariat chargé de la Politique

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Décret n°2009-539 du 14 mai 2009 relatif aux instances en charge de la Politique de la ville

Décret n°2009-539 du 14 mai 2009 relatif aux instances en charge de la Politique de la ville

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministère du Travail, des Relations sociales, de la Famille, de la Solidarité et de la Ville

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Rapport sur la révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la Politique de la ville

Rapport sur la révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la Politique de la (...)

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Rapports - Étude - Enquête

Organisme(s) : Assemblée nationale

Auteur(s) : Gérard Hamel ; Pierre André

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Annexes du rapport d’information sur l’évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Rapport d’information sur l’évaluation des aides aux quartiers défavorisés

Prolongation du Contrat Urbain de Cohésion Sociale jusqu’en 2014

Décret n°2009-539 du 14 mai 2009 relatif aux instances en charge de la Politique de la ville

Rapport sur la révision de la géographie prioritaire et la contractualisation de la Politique de la ville