Archives des Politique de la ville - Page 8 sur 9

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Liste des publications: Politique de la ville

Rapport d’activité 2012 CRPV Guyane

Rapport d'activité 2012 CRPV Guyane

Thématique : Politique de la ville

Territoire : Guyane

Type de publication : Rapport d’activité

Organisme(s) : CRPV Guyane

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Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 – Rapport

Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 - Rapport

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : SG CIV

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Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 – Relevé de décisions

Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 - Relevé de décisions

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : SG CIV

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Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 – Synthèse presse

Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 - Synthèse presse

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : SG CIV

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Rapport 2011 de l’Observatoire National des Zones Urbaines Sensibles (ONZUS)

Rapport 2011 de l'Observatoire National des Zones Urbaines Sensibles (ONZUS)

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Rapports - Étude - Enquête

Organisme(s) : ONZUS

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Décret n°2011-628 du 1er juin 2011 relatif à l’Observatoire National des Zones Urbaines Sensibles (ONZUS)

Décret n°2011-628 du 1er juin 2011 relatif à l'Observatoire National des Zones Urbaines Sensibles (...)

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Journal officiel de la République française

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Disqualification visible et invisible des quartiers. La Politique de la ville aujourd’hui.

Disqualification visible et invisible des quartiers. La Politique de la ville aujourd'hui.

Thématique : Accès aux droits - Lutte contre les discriminations, Politique de la ville

Territoire : Guyane

Type de publication : Actes (ex: colloque / séminaire)

Organisme(s) : CRPV Guyane

Auteur(s) : Hervé Vieillard-Baron, Frédéric Piantoni

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Circulaire du 30 avril 2010 relative à la dotation de développement urbain pour 2010

Circulaire du 30 avril 2010 relative à la dotation de développement urbain pour 2010

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministères de l'Outre-mer et de Collectivités territoriales - du Travail, de la Solidarité et de la Fonction publique

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Circulaire du 13 avril 2010 relative à la dotation nationale de péréquation pour l’année 2010

Circulaire du 13 avril 2010 relative à la dotation nationale de péréquation pour l'année 2010

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales

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Circulaire relative à la répartition de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l’année 2010

Circulaire relative à la répartition de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale (...)

Thématique : Politique de la ville

Territoire : National

Type de publication : Document officiel (arrêté ; circulaire ; convention ; décret ; loi ; rapport officiel ; appel à projets ; etc.)

Organisme(s) : Ministère de l'intérieur, de l'Outre-mer et des collectivités territoriales

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Rapport d’activité 2012 CRPV Guyane

Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 – Rapport

Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 – Relevé de décisions

Comité interministériel des Villes du 19 février 2013 – Synthèse presse

Rapport 2011 de l’Observatoire National des Zones Urbaines Sensibles (ONZUS)

Décret n°2011-628 du 1er juin 2011 relatif à l’Observatoire National des Zones Urbaines Sensibles (ONZUS)

Disqualification visible et invisible des quartiers. La Politique de la ville aujourd’hui.

Circulaire du 30 avril 2010 relative à la dotation de développement urbain pour 2010

Circulaire du 13 avril 2010 relative à la dotation nationale de péréquation pour l’année 2010

Circulaire relative à la répartition de la dotation de solidarité urbaine et de cohésion sociale pour l’année 2010